Les anti-éoliens dénoncent des prises illégales d’intérêts dans l’Aisne

21 dossiers de dénonciation de prise illégale d’intérêts ont été déposés cette semaine chez le procureur par les associations « anti-éolien » du département. Certains élus municipaux auraient voté pour des projets installés sur leurs propres terres.

Les anti-éoliens haussent le ton. À quelques jours du premier tour des élections départementales, plusieurs associations viennent de déposer un total de 21 dossiers de dénonciation de prise illégale d’intérêts, imputée à des élus de communes concernées par des projets éoliens.
« Nous avons chacun de notre côté recherché des preuves et elles sont évidentes pour ces 21 cas », explique Jean-Louis Doucy, membre du collectif Stop Éolien 02. Les documents transmis au procureur de la République, aux préfets de département et de région apporteraient la preuve de la compromission de toute une série d’élus locaux, signataires de délibération en faveur de projets éoliens dont ils seraient eux-mêmes bénéficiaires en qualité de propriétaires des terrains. Une double casquette interdite par la loi. C’est pour les militants « le scandale de la corruption dans l’Aisne ».

[blockquote align=”right”]Les promoteurs mènent actuellement une campagne agressive en direction des communes du département, afin de trouver des lieux d’implantation.[/blockquote] Dans un communiqué, le collectif dénonce « le sacrifice des habitants des zones rurales sur l’autel d’une écologie totalement dévoyée au pouvoir de l’argent ». Dans l’Aisne, selon la préfecture, 173 éoliennes sont aujourd’hui en fonctionnement, sur un total de 361 autorisées, et donc en cours de construction. Les promoteurs mènent actuellement une campagne agressive en direction des communes du département, afin de trouver des lieux d’implantation.
L’accumulation des parcs éoliens, en particulier dans le nord du département, s’accompagne d’un mouvement de contestation de plus en plus organisé. Les opposants dénoncent les nuisances occasionnées par les installations, une pollution sonore, visuelle qui, selon eux, promet des ennuis à très long terme.

[blockquote align=”left” cite=”Valérie Bernadeau, présidente de Stop Éolien 02.”]Les propriétaires (…) sont en train de se rendre compte que le démantèlement des mâts en fin de vie sera à leur charge.[/blockquote] « Cela rapporte 240 000 euros par an et par éolienne au promoteur, dénonce Valérie Bernadeau, présidente de Stop Éolien 02. C’est cinq à dix mille euros par an pour les propriétaires du terrain, qui signent des baux emphytéotiques et sont en train de se rendre compte que le démantèlement des mâts en fin de vie sera à leur charge. Et les démonter, ça coûte 400 000 euros. »
Saisi par les associations, le procureur a maintenant toute latitude pour décider d’une enquête et, le cas échéant, d’une poursuite à l’encontre des élus contrevenants. Ceux-ci risquent jusqu’à 5 ans de prison et 500 000 euros d’amende.
La plupart, jusqu’alors, s’en sortent avec un rappel à la loi et l’obligation par le conseil municipal de mener une nouvelle délibération, en conformité cette fois avec la loi. « On veut donner un gros coup de pied dans la fourmilière et dénoncer les élus avant les élections, explique encore Jean-Louis Doucy. 500 éoliennes doivent voir le jour dans les deux ans à venir. On est prêt à tout pour empêcher ça. »

L’AISNE NOUVELLE, le 18/03/2015, Eric JONNEAU
http://www.aisnenouvelle.fr/region/les-anti-eoliens-denoncent-des-prises-illegales-ia16b0n191639

Eolien : prises illégales d’intérêts d’élus, plus de mille communes rurales de France vont être touchées.

La Fédération Environnement Durable (FED) estime que plus de 30% des parcs éoliens en fonctionnement ont été construits sur terrains appartenant à des élus locaux ayant pris part au processus décisionnel (maires ou conseillers municipaux).
Ces pratiques correspondant à des prises illégales d’intérêts d’élus ont été dénoncées par les récents rapports du SIRASCO (Service interministériel d’information, de renseignement et d’analyse stratégique sur la criminalité organisée).

Plusieurs condamnations ont été prononcées dont la perte des droits civiques pour un maire. (1) et de nombreux procès sont en cours.

Un millier de parcs éoliens ayant déjà été implantés sur plus de 1.000 communes rurales, la FED en déduit que plusieurs centaines d’entre elles ont déjà été touchées par ces pratiques répréhensibles.
Dans le cadre de la construction des 4.000 nouveaux parcs éoliens programmés par la « Transition Énergétique », ce phénomène d’une ampleur inégalée pourrait conduire à la corruption de plus de mille communes rurales par les éoliennes.

Cette situation jette le discrédit sur l’ensemble des élus et de toute la classe politique.

(1)
A Laramière (Lot), 6 élus dont le maire ont été condamnés.
A Saint Georges d’Annebeck et Ally-Mercoeur (Haute-Loire), des élus ont été condamnés pour prise illégale d’intérêt et pour recel de prises illégales d’intérêt….

Corruption éolienne : Appel solennel au Président de la commission de l’Union Européenne

Monsieur le Président

Depuis le premier appel du 1er décembre 2011, plus de 5000 associations françaises ont régulièrement alerté la Commission Européenne sur les dangers et l’opacité du système français de gestion des opérateurs éoliens. Le 19 décembre 2013, la Cour de Justice Européenne donnait raison à un certain nombre de contestations émises par un groupement de 900 de ces associations.

Depuis cette date, des groupes de pression d’intérêts privés appartenant au secteur cité pressent quelques parlementaires mal informés de l’opportunité d’assouplir la législation française sur la prise illégale d’intérêts, et donc sur les conflits d’intérêts. Il est même envisagé de proposer une disposition de ce type par la voie législative.
Ces démarches ont été exercées dans la plus grande opacité et au mépris des Directives Européennes. Ces démarches visent également à permettre la mise en place d’un dispositif particulier dérogatoire à la Convention d’Aarhus, d’attribution d’opérations éoliennes privées hautement exposées à la corruption, comme l’a souligné à de nombreuses reprises le Rapport Officiel du Service Central de Prévention de la Corruption du Ministère Français de la Justice publié en 2014.
Enfin, ce type d’opérations est devenu contraire aux préconisations d’attribution, d’appel d’offres et de tarification de la Directive Européenne publiée au journal officiel de l’UE le 28 juin dernier et prenant effet au 1er juillet 2014 : Lignes directrices concernant les aides d’État à la protection de l’environnement et à l’énergie pour la période 2014-2020 (2014/C 200/01).[blockquote align=”right”]La Cour des Comptes Française a souligné que le financement de ce système était incertain sous forme d’un impôt innommé dénoncé par le Conseil d’Etat plusieurs années auparavant.[/blockquote]
La Cour des Comptes Française a souligné que le financement de ce système était incertain sous forme d’un impôt innommé dénoncé par le Conseil d’Etat plusieurs années auparavant.
La Commission de régulation de l’Energie a relevé le prix prohibitif de financement tarifaire de ce secteur éolien. Les moyens importants dont dispose ce groupe de pression en témoignent, et vraisemblablement à travers les différents procédés discutables décrits dans le dernier rapport d’évaluation du GRECO cité ci-après.

Cette initiative est particulièrement grave.

Alors que la France connait un déficit budgétaire excessif, toute mesure de ce type est contraire à la rigueur de gestion.
Alors que le programme de Stockholm a donné un mandat politique clair à la Commission en vue de lutter contre la corruption, ce retour en arrière serait une infraction caractérisée à la conformité à ce programme souverain de l’Union Européenne. La corruption coûte au moins 120 milliards par an à l’UE. Le rapport COM(2011) 309 du 6 juin 2011, basé sur l’Article 9 of Council Framework Decision 2003/568/JHA of 22 July 2003 (combating corruption in the private sector) a montré que l’application de l’article 2 de la Directive de lutte contre la corruption restait largement insatisfaisante. Le point 5 de l’article 2.1 (undue advantage on any kind) et le point 6 (for oneself or for a third party) seraient ainsi remis en question alors que cette disposition est essentielle.

L’évaluation périodique produite par le GRECO sur la France ( Adoption : 6 décembre 2013 Public Publication : 27 janvier 2014 Greco Eval IV Rep (2013) 3F) a montré que le dispositif français concernant la corruption des parlementaires pouvait encore être amélioré. L’assouplissement envisagé des conflits d’intérêts proposé par des parlementaires serait donc un retour en arrière aux conséquences désastreuses. Surtout, cet assouplissement envisagé serait un prétexte pour les pays qui ne l’ont pas encore mis en œuvre à le retarder ou à l’abandonner. Les décideurs locaux des collectivités locales françaises seraient alors soumis aux pires tentations sans aucun contrôle possible.[blockquote align=”right”]Les décideurs locaux des collectivités locales françaises seraient alors soumis aux pires tentations sans aucun contrôle possible.[/blockquote]

C’est pourquoi nous nous en remettons à la vigilance de la Commission Européenne et à sa sagesse pour que cet défaillance ne puisse exister au détriment de l’Union et de ses membres, et pour qu’un rappel de ces dispositions évite de possibles errements.

Veuillez croire, Monsieur le Président, à l’assurance de notre très haute considération.

Enquête Publique en cours : Sauvons la Lozère ! (Pétition)

L’enquête publique pour le projet de parc éolien du Born-Pelouse sur le plateau du Palais du Roy se déroule du vendredi 28 novembre au mardi 30 décembre.

Comme d’habitude pour tous les projets éoliens, tout se passe dans la plus grande discrétion. Ce projet « participatif » , « cher » au Sénateur Maire Alain Bertrand, a pour but de contribuer à l’industrialisation de toute la Margeride avec des éoliennes, dont une soixantaine autour du lac de Charpal avec les projets de Champcate, la Villedieu-Estables, La Panouse, Saint-Sauveur de Ginestoux, Arzenc, Châteauneuf, Chaudeyrac, etc.
Tout ceci, pour le seul enrichissement des promoteurs avec pour financement notre « contribution au service public d’électricité » (Ligne CSPE à voir sur nos factures EDF). Tout ceci, enfin, au plus grand mépris des populations locales et au nom de « la croissance verte ».
A l’initiative des Robins des bois de la Margeride, une réunion publique d’information aura lieu à la salle polyvalente de Badaroux le mardi 2 décembre à 20h30.

Pour nous aider vous pouvez rencontrer le commissaire enquêteur :

  • mardi 09 décembre 2014, de 14h00 à 17h00 à Pelouse
  • vendredi 19 décembre 2014, de 14h00 à 17h00, au Born
  • mardi 30 décembre 2014, de 14h00 à 17h00, à Pelouse

Un dossier sera déposé en mairies de Allenc, Arzenc de Randon, Badaroux, Chastel Nouvel, Châteauneuf de Randon, Estables, Laubert, Le Born, Montbel, Pelouse, Rieutort de Randon, et pourra être consulté par le public aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

Pendant la durée de l’enquête, les observations du public sur ce projet pourront être :

  • soit consignées sur les registres d’enquête déposés dans les mairies susvisées,
  • soit adressées par écrit au commissaire-enquêteur à la mairie Le Born, siège de l’enquête publique ; par précaution vous pouvez envoyer un double de votre courrier à : Les robins – Chazals – 48700 Saint- Denis

Michel Cogoluègnes – Les robins des bois de la Margeride

[button size=”large” align=”center” link=”http://www.petitions24.net/sauvons_la_lozere” linkTarget=”_blank” color=”green” width=”400″ icon=”bullhorn”]Signer la pétition : sauvons la Lozère ![/button]

Prises illégales d’intérêts, effets d’aubaine, enrichissement : face aux alertes des associations, la Commission de régulation de l’Energie enquête (enfin) !

Les associations de défense de l’environnement ne peuvent que se réjouir que la Commission de régulation de l’Energie se penche enfin sur les scandaleux excès de la filière éolienne en France que sont les effets d’aubaines, les détournement des deniers publics, les prises illégales d’intérêt que les acteurs du secteur drainent selon l’aveu même du président Hollande.

Cette enquête est accablante sur les aspects troubles et sur les inexactitudes produites lors des enquêtes publiques.

On en retiendra les points suivants :

  • Page 26 à 29 : l’aspect spéculatif souligné par le Président de la république en septembre 2013 et rappelé dans la récente émission de Cdanslair sur la 5 est largement confirmé.
  • Page 28 : il est souligné l’opacité des montages financiers. Les loyers font l’objet d’écarts considérables. Certains parcs n’ont pas de vent !

Lien vers l’enquête de la http://www.cre.fr/documents/publications/rapports-thematiques/couts-et-rentabilite-des-enr-en-france-metropolitaine

Pendant ce temps les médias se posent quelques questions :

http://www.bfmtv.com/economie/eolien-elus-locaux-suspectes-corruption-806733.html
http://www.techniques-ingenieur.fr/actualite/eolien-inquietude-du-service-de-prevention-de-la-corruption-presse-article_286559/
http://www.francetvinfo.fr/societe/justice/parcs-eoliens-des-elus-locaux-soupconnes-de-corruption_638983.html

20% de rentabilité garantis par l’Etat en temps de crise !

Transparence :   Chiche !  Monsieur Borloo ! Le président de l’UDI a demandé que la commission de transparence, qui reçoit les déclarations d’avoirs des élus, ait les moyens de mener un travail d’enquête «professionnel et sérieux». Il a parfaitement raison.

Le 17 novembre 2008, le ministre de l’écologie et du développement durable faisait signer discrètement par ses services  l’arrêté fixant les tarifs d’achat de l’électricité produite à partir de l’énergie éolienne. Cet arrêté était publié près d’un mois plus tard en décembre 2008. Aussitôt, les « professionnels » du secteur faisaient part de leur satisfaction, comme s’ils connaissaient déjà le texte, notamment à travers le syndicat des énergies renouvelables. [blockquote align=”left” cite=”Ludovic Grangeon”]engageait l’État à verser une rente inouïe à des promoteurs privés sans exigence de résultat contractuel, ni contrôle [/blockquote] Cet arrêté, qui n’avait fait l’objet d’aucun débat, engageait l’État à verser une rente inouïe à des promoteurs privés sans exigence de résultat contractuel, ni contrôle des sociétés soumises à marché public. De très nombreux opérateurs « oublient » de publier leurs comptes selon les obligations légales.

Cadeau supplémentaire prodigieux : les producteurs d’électricité éolienne, ayant déposé une demande complète de contrat d’achat avant la date d’entrée en vigueur du nouvel arrêté, pouvaient eux aussi bénéficier d’un contrat sur la base de cet arrêté sans avoir à déposer une nouvelle demande !…

Certes, ce tarif avait reçu l’avis favorable du Conseil supérieur de l’énergie mais surtout un avis très défavorable du régulateur officiel. La Commission de régulation de l’énergie (CRE)  estimait que les tarifs proposés étaient  supérieurs au total des coûts de production évités, et de très loin. Une avocate expérimentée comme Corinne Lepage n’a pas hésité à saisir la Cour de justice de la République après avoir été saisie d’un doute à propos d’une transaction favorable bien moins importante sous l’autorité d’un ministre. Cette décision était-elle différente ? La question mérite d’être posée. Le ministre a-t-il été berné ? Quels intérêts souterrains peuvent-ils bien avoir été servis par une mesure aussi exorbitante ? De très nombreux intermédiaires plus ou moins officiels de ce milieu arpentent en permanence les couloirs des assemblées parlementaires. Transparence Internationale soulignait qu’il n’existait pas un registre de ces « visiteurs du soir » comme dans de nombreux autres pays. Il semblerait que leur « assistance » soit appréciée pour rédiger les projets de textes réglementaires. Est-ce exact ? On a vu certains parlementaires embarrassés pour répondre à des questions sur des textes qu’ils étaient censés avoir produits eux-mêmes.

La commission de régulation de l’énergie (CRE) soulignait que cette décision serait en contradiction avec l’article 10 de la loi du 10 février 2000, qui interdit à tout opérateur d’énergie de s’enrichir au-delà d’un taux raisonnable. La décision du 17 novembre 2008 allait permettre aux promoteurs de l’éolien de réaliser des profits fabuleux sur des productions pourtant obligatoirement achetées par l’État aux frais du contribuable via la CSPE , nouvel impôt supplémentaire, discrètement acquittée sur toutes les factures d’électricité des ménages, et que personne n’a encore remarquée. Les  taux d’intérêt gagnés par les opérateurs grâce à cette manne ne sont pas inférieurs à 11 % nets et dépassent souvent les 20%. L’augmentation « minime » de la CSPE finançant ce dispositif atteint 5 ans plus tard au moins 300% et ce n’est pas fini. Les ménages les plus modestes vont devoir se serrer la ceinture pour faire face à des hausses globales de 20% de l’électricité, alors que des financiers profiteront de cette manne pendant 15 ans, si ce dispositif n’est pas réformé rapidement. Jean Marc Ayrault lui-même l’a rapidement vu en soulignant que les plus modestes trouveraient rapidement cet effort insupportable et en annonçant en septembre 2012 la refonte totale de la CSPE pour 2013.

Cette réforme permettrait à l’Etat d’économiser plus de 5 milliards d’euros puisque les projets éoliens qui crient sans cesse misère sont en fait rentables sans aucune subvention. Sinon, pourquoi des cohortes d’intermédiaires à grosses berlines, chéquier facile, et table ouverte, arpenteraient-ils la plus petite commune rurale en quête de la moindre implantation d’éoliennes à 3 millions d’euros pièce en pleine crise ? même là où il y a peu de vent ?

Interpol, l’organisation mondiale de la police, vient de publier coup sur coup deux études approfondies montrant que les équipements d’énergies renouvelables et les certificats d’énergie carbone qui leurs sont liés sont devenus l’une des principales fraudes industrielles mondiales des grands délinquants financiers. [blockquote align=”left” cite=”Ludovic Grangeon”]les certificats d’énergie carbone qui leurs sont liés sont devenus l’une des principales fraudes industrielles mondiales des grands délinquants financiers.[/blockquote] Une récente étude publiée par l’Université de Paris Sorbonne a estimé les fraudes de ce secteur à au moins 5 milliards d’euros. Les capitaux de ce secteur tournent dans le monde entier, avec autant de facilités de rémunération hors de France. Plus de 90% des éoliennes installées en France proviennent de marques étrangères. Les USA ont demandé une enquête internationale sur les fausses factures permettant de surfacturer jusqu’à dix fois leur prix certaines pièces d’éoliennes comme les plateformes orientables. Les quantités d’argent blanchi, noirci, verdi, transitent par de nombreux paradis fiscaux qui laissent imaginer toutes les possibilités anonymes.

Le risque éolien se rapproche du Langeadois

Comme le titre le journal local La Ruche dans sont édition du 15 février 2013 : [icon_link style=”link” color=”green” href=”http://laruche.leveil.fr/infos-du-jour/Langeadois-les-eoliennes-devraient-bientot-arriver-100474″ target=”_blank”]Langeadois : les éoliennes devraient bientôt arriver[/icon_link]

Comme le journaliste, convaincu par l’argumentaire de la communauté de communes du Langeadois représentée par Franck-Noël Baron, nous pourrions applaudir des deux mains. Le progrès est en marche. Seulement, comme nous le lisons dans l’article, le journaliste à (volontairement ?) mis le doigt là ou la questions se pose et se vote : L’argent.

Or nous émettons de sérieux doutes quand au fait que les élus “prennent la main” sur les revenus générés par les éoliennes. Et pour cause : rappelons rapidement quelques éléments qui devraient amener nos journalistes, élus et autres business men à réfléchir :

La corruption comme nous le rappelions grâce à un article de [icon_link style=”link” color=”red” href=”http://www.allier-citoyen.com/2013/01/contre-lanarchie-et-la-corruption-eoliennes/” target=”_blank”]La Tribune de ce 16 janvier dernier sur la corruption massive de ce milieux[/icon_link]  :

Récemment, le [icon_link style=”globe” color=”red” href=”http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2012/10/21/01016-20121021ARTFIG00170-cinq-organisations-criminelles-etrangeres-sous-surveillance.php” target=”_blank”]“Figaro” révélait que le SIRASCO[/icon_link]  avait rendu un rapport au Premier ministre s’alertant de l’implication de la mafia dans les projets éoliens. Selon le rapport, les mafias italiennes s’intéressent désormais aux “énergies vertes”, détournant d’importantes subventions européennes. Leur technique: “l’infiltration au sein d’administrations décentralisées” pour “influer sur la désignation des zones retenues pour l’implantation de parcs d’éoliennes”, révèle le Sirasco. Des soupçons de corruption pèsent sur des fonctionnaires …” [icon_link style=”link” color=”green” href=”http://www.allier-citoyen.com/2013/01/contre-lanarchie-et-la-corruption-eoliennes/” target=”_blank”]Lire la suite … [/icon_link]

La sur-estimation chronique des revenus réel perçus par la commune comme le souligne de nombreux retours d’expériences  :

” Si quelques élus ont été séduits par les retombées financières de ces installations, (notamment la commune d’Aigues Vives), d’autres (comme le mairie de Sonnac/l’Hers, une commune voisine dans l’Aude) ont vite déchanté (surtout depuis la nouvelle loi des finances) … ” [icon_link style=”link” color=”green” href=”http://www.ariegenews.com/news-46707.html” target=”_blank”]Lire la suite …[/icon_link]

Nous ne parlerons même pas de l’exemple d’Ally cité en exemple dans l’article de La Ruche, dont les “élus” furent mis en examen pour prises illégales d’interets :

” Le Service Centrale de Prévention de la Corruption et la Direction des affaires criminelles du Ministère de la Justice sont désormais saisis de l’affaire qui est prise très au sérieux. Car outre des faits de prises illégales d’intérêt les enquêteurs pourraient découvrir des faits de corruption et de trafic d’influence comme c’est actuellement le cas pour un parc éolien en Haute Loire où la maire et deux conseillers municipaux sont mis en examen pour ces chefs d’accusation.” [icon_link style=”link” color=”green” href=”http://mediabenews.wordpress.com/2012/09/20/le-scandale-des-parcs-eoliens-corruption-active-et-passive-prise-illegale-dinteret-trafic-dinfluence-pas-tres-normal-ca-monsieur-le-president/” target=”_blank”] Lire la suite … [/icon_link]

Pour s’arrêter là, mais les risques sont nombreux comme vous pourrez le constater sur notre site.

Tous cela pour trois euros six sous …

Contre l’anarchie et la corruption éoliennes

Jeudi, l’Assemblée Nationale réexaminera l’essentiel des dispositions de la proposition de loi Batho/Brottes, largement dictée par les syndicats de promoteurs éoliens (SER et FEE).

Proposée initialement en catimini dans le cadre de cavaliers législatifs, cette loi propose ni plus ni moins que la suppression des ZDE (zone de développement éolien) et la diminution du nombre des 5 éoliennes nécessaires pour un permis de construire. Cette proposition de loi, qui n’a fait l’objet d’aucune concertation avec le peuple, avait provoqué l’ire des sénateurs et le rejet de la loi par le Sénat.

Au-delà de cette porte ouverte au mitage de notre territoire qui provoquera baisse du tourisme, dévalorisation des biens immobiliers impactés par la vue des éoliennes, et défiguration irréversible de nos paysages et des perspectives de nos monuments historiques, sans parler de la subvention déguisée et éhontée que représente le tarif énergie, il est essentiel de mettre en relief trois aspects sciemment occultés par les tenants d’une telle réforme : la corruption endémique autour de ces projets, la collusion du trio administration/élu/promoteur et l’absence systématique de concertation tant au niveau national qu’au niveau local.

La corruption endémique

Les procureurs comme la direction des affaires criminelles du ministère de la Justice le savent désormais : de très nombreux projets éoliens font l’objet de plaintes pour prises illégales d’intérêt caractérisées. Un nombre croissant de plaintes et d’enquêtes préliminaires ont été ouvertes dans la France entière. Dans de nombreux départements (Mayenne, Haute Loire, Calvados, Orne, Deux-Sèvres, Manche, Languedoc, etc), les résistants anti-éoliens ont pu constater que des élus importants (maires, adjoints chargés de l’urbanisme, etc) avaient un intérêt direct ou indirect (par les collatéraux) : ils avaient tout simplement favorisé l’installation d’éoliennes ou de ZDE sur leur terres tout en participant activement au processus d’installation (négociation avec les promoteurs pour les baux) et aux délibérations, ce qui est condamné par le code pénal à 5 ans de prison et 750.000 euros d’amende. L’intéressement est ainsi caractérisé et factuel : un mât éolien rapporte entre 4.000 et 10.000 € par an … sans parler des abattement fiscaux dont disposent les agriculteurs.


Plus grave : le délit de prises illégales d’intérêt est “couvert” par la signature des permis de construire par les préfectures qui disposent pourtant des délibérations et cadastres dans le cadre du contrôle de légalité. Faute de regarder en profondeur ce sujet ou de prendre au sérieux les plaintes reçues, l’Etat se rend de facto complice d’une prise illégale d’intérêt alors même que l’article 40 al. 2 du code de procédure pénale oblige toute autorité administrative à signaler à la justice un quelconque fait délictueux.

La situation française n’est en rien isolée : le Procureur italien qui a saisi 7 parcs éoliens appartenant à la Mafia avait averti en 2011 que ce phénomène se propagerait à l’Europe entière.[blockquote align=”center”]La situation française n’est en rien isolée : le Procureur italien qui a saisi 7 parcs éoliens appartenant à la Mafia avait averti en 2011 que ce phénomène se propagerait à l’Europe entière.[/blockquote]

Des exemples de dirigeants de sociétés éoliennes arrêtées pour fraude fiscale, notamment en Allemagne, existent également.
Des membres de notre réseau [icon_link style=”link” color=”green” href=”http://www.latribune.fr/getFile.php?ID=6265407″ target=”_blank”]ont averti le Président de la République du caractère presque national de ces infractions[/icon_link] . Ce dernier a précisé dans un courrier qu’il demandait à la Ministre de l’Ecologie Mme Batho de procéder à un examen diligent des questions soulevées. [blockquote align=”center”]Or à ce jour, madame Batho s’est curieusement abstenue de faire réaliser un audit national des prises illégales d’intérêt dans toutes les préfectures de France[/blockquote] Or à ce jour, la Ministre s’est curieusement abstenue de faire réaliser un audit national des prises illégales d’intérêt dans toutes les préfectures de France afin d’avertir les Procureurs de la république comme l’exige l’article 40-2 du code de procédure pénale. Ce grave constat soulève la question de la collusion du trio administration/élu/promoteur.

La collusion élus/administration/promoteurs

Récemment, le “Figaro” révélait que le SIRASCO avait rendu un rapport au Premier ministre s’alertant de l’implication de la mafia dans les projets éoliens. Selon le rapport, les mafias italiennes s’intéressent désormais aux “énergies vertes”, détournant d’importantes subventions européennes. Leur technique: “l’infiltration au sein d’administrations décentralisées” pour “influer sur la désignation des zones retenues pour l’implantation de parcs d’éoliennes”, révèle le Sirasco. Des soupçons de corruption pèsent sur des fonctionnaires…”

Cette observation officielle d’un organisme de l’état est pleinement partagée par l’ensemble des associations résistantes anti-éoliens sur le terrain. Ils dénoncent inlassablement une collusion malsaine entre les divers acteurs de l’éolien : rétention d’informations stratégiques par les mairies et communautés de communes, retards volontaires dans l’acheminement de la documentation, reprise par les élus et l’Etat (DREAL, préfecture) des arguments des promoteurs éoliens, découragement des recours, pression sur les récalcitrants, menaces physiques et de contrôle fiscal, etc.

De nombreux exemples viennent étayer ce constat affligeant d’un Etat partial et d’élus complices. Cette vaste coalition au service d’entreprises souvent étrangères dont les structures juridiques et les flux financiers sont opaques à dessein, est parfaitement scandaleuse. Le peuple est-il encore souverain en France ? Où est la morale républicaine de nos élus et l’impartialité de l’Etat ?

La concertation inexistante

Conséquence logique : la concertation est totalement absente des projets éoliens.

1) Aucun photomontage n’existe dès le stade de la ZDE alors que cela devrait être une obligation : la population, saturée d’arguments des promoteurs éoliens, n’a aucune possibilité de voir ex ante l’impact de ces projets sur leur cadre de vie.

2) Les réunions publiques en présence des opérateurs sont souvent l’occasion d’intimider les récalcitrants ou de les stigmatiser en dénonçant les “perturbateurs”, les “égoïstes de l’intérêt privé contre l’intérêt général”, méthode d’intimidation qui, en milieu rural, fonctionne parfaitement bien.

3) Aucune information contradictoire n’est fournie par l’Etat ni par les élus dans des domaines essentiels où le principe de précaution, si utilisé pourtant ailleurs pour justifier l’inaction, n’est là curieusement jamais avancé : la santé, la dévalorisation immobilière et touristique des zones éoliennes, l’impact précis sur la biodiversité, les animaux, les paysages, les perspectives des sites et des monuments historiques, etc. L’information contradictoire fournie est biaisée, tronquée ou quand elle existe, caricaturée. La mise en place de la politique éolienne doit faire l’objet d’une large concertation quand on sait que la Ministre Delphine Batho a rappelé en octobre que la mise en place d’éoliennes allait rendre nécessaire la création de plusieurs milliers kilomètres de lignes à haute tension (sic) dont la construction est évaluée à 50 milliards d’euros. Quel est le bilan carbone d’un tel réseau ?

Ces points, particulièrement présents dans l’éolien comme les avocats spécialisés le reconnaissent, éclairent de toute évidence la marche à suivre pour le législateur :

C’est pourquoi nous demandons avec détermination :

[list style=”list2″ color=”green”]

  • Le report de la discussion sur la loi Brottes à l’issu du grand débat sur la transition énergétique, ce qui, du reste, est conforme à la convention d’Aarhus et à la charte environnementale ;
  • La mise en place d’une commission d’enquête ou d’une mission d’information sur la corruption et les éoliennes; les cas italien, allemand, espagnol et français doivent être mieux connus, les acteurs comme leurs circuits, mieux décryptés ;
  • L’enquête par les brigades financières et la cellule Tracfin des circuits financiers mis en place par les promoteurs qui abritent leur holding dans des paradis fiscaux ;
  • Le maintien des critères du Grenelle II, notamment le nombre de mâts éoliens ;
  • L’obligation pour les promoteurs éoliens de procéder à des photomontages dès le début du projet afin de renforcer l’information du public sur l’impact des éoliennes ;
  • L’information contradictoire du public sur l’éolien (santé, marché immobilier, tourisme, etc) ;
  • [/list]

Corruption, collusion, concertation : sur ces trois points, il est largement temps que le peuple français s’approprie le débat de manière souveraine. L’objectif est clair : 100 % de recours contre l’éolien en France et la fin de cette politique scandaleuse comme l’ont décidé avec bon sens les gouvernements espagnol et anglais.

Source: latribune.fr | 16/01/2013 | latribune.fr

Après la délinquance en col blanc, la délinquance verte

Vendredi dernier, 500 policiers ont investi le siège de la Deutsche Bank à Francfort, la banque centrale allemande. Ils ont perquisitionné les locaux et interpellé 25 personnes dont le co-président en personne, Jürgen Fitschen, et le directeur financier, Stefan Krause, dirigeants principaux du conseil d’administration.

L’objet de cette opération de police d’envergure était encore plus grave que d’habitude. Il s’agit cette fois de fraude aux certificats carbone, ces fameux certificats verts dont tout le monde parle mais dont personne ne connait rien. Ils sentent de plus en plus le soufre ces certificats. Leur fraude est estimée par les polices financières à 5 milliards € rien que pour cette année.[blockquote cite=”Ludovic Grangeon”]En France, la Cour des Comptes a dénoncé en 2012 plus d’1.8 milliard d’euros de fraudes aux certificats carbone, avec 18 procédures judiciaires en cours. [/blockquote]

Quelques exemples : un ministre ukrainien a été impliqué dans un détournement de 300 millions de certificats en 2011. En un an, le marché italien des certificats carbone a engendré 500 millions de fraudes avant d’être fermé en catastrophe. En France, la Cour des Comptes a dénoncé en 2012 plus d’1.8 milliard de fraudes aux certificats carbone, avec 18 procédures judiciaires en cours. Ce procédé est la gangrène des énergies renouvelables dont il a complètement pourri la base. Avec l’opération de police à la Deutsche Bank, on atteint un niveau industriel de fraude.

Le principe est simple : vous construisez par exemple un parc d’éoliennes. D’une part votre électricité sera obligatoirement rachetée au prix fort par le contribuable, même si elle est de mauvaise qualité. Mais d’autre part, il existe une ressource souterraine encore plus intéressante : sans rien dire à personne, vous allez pouvoir négocier au niveau mondial des « certificats » qui vont être rachetés par des industriels pollueurs pour pouvoir continuer à polluer. Ces certificats sont autorisés au nom de mystérieux quotas internationaux définis par quelques experts et surtout quelques banquiers dans le secret de ces fameuses conférences internationales sur le réchauffement climatique. De toutes façons, leur montant compte peu, car ils sont très mal contrôlés et servent souvent plusieurs fois.

Pourquoi des financiers se sentent soudain concernés par l’avenir de la planète ? Parce que ce système vaut beaucoup d’argent. On saisit mieux pourquoi des promoteurs battent la campagne pendant plusieurs années pour installer des éoliennes dans des coins reculés des campagnes françaises. Ce n’est ni l’électricité, ni l’avenir de la planète qui les intéresse, mais un pactole souterrain considérable souvent objet d’évasion fiscale de masse, dont personne ne soupçonne l’ampleur, et dont ils se gardent bien de parler. D’une part le contrôle de ces certificats est très léger et illusoire. Chacun sait qu’il existe des certificats émis plusieurs fois pour le même équipement, ce qui est totalement interdit. Les organismes de « contrôle » sont souvent de simples officines privées à la merci des groupes industriels et financiers qui les ont créées.

Ceci veut dire aussi que plus on construit d’éoliennes, par exemple, plus on prolonge la pollution de la planète dans ses aspects les plus graves. Bien au-delà du simple aspect de l’énergie, la rentabilité de vieux équipements polluants est telle que leurs propriétaires sont prêts à subventionner gratuitement des opérations d’énergie renouvelable, tellement elles leur font gagner d’argent.[blockquote cite=”Ludovic Grangeon”]ce système intéresse désormais les mafias internationales car il permet de blanchir, ou plutôt de « verdir » beaucoup d’argent en peu de temps.[/blockquote]

Bien pire, ce système intéresse désormais les mafias internationales car il permet de blanchir, ou plutôt de « verdir » beaucoup d’argent en peu de temps. Le Service de Renseignement et d’Analyse sur la Criminalité Organisée vient de produire un rapport dans ce sens à l’attention du premier Ministre. Avec un tel système, les « pourboires » locaux sont tentants et faciles, et représentent un montant dérisoire des gains. Ainsi, les opérations d’énergie renouvelable, comme le solaire ou surtout les éoliennes, sont devenues la partie apparente et alibi d’un vaste trafic financier international… subventionné par le contribuable…

Les certificats carbone, la poule aux oeufs d’or

La Commission de régulation de l’énergie répète depuis 2009 que les promoteurs éoliens gagnent beaucoup trop d’argent mais elle est encore au-dessous de la vérité …

Un groupe de défense italien a mis à jour les circuits financiers des éoliennes, fortement liés à la corruption et à la mafia : Le maire d’une commune de Sardaigne vient d’être arrêté avec une somme en liquide inexpliquée chez lui en billets de 500 € …

L’opération est gérée par Enel Green power, le même promoteur qui a monté l’opération dans l’Allier au Chemin de la Ligue, et a revendu l’opération à un curieux cabinet parisien avec un siège en Normandie , manipulation financière unanimement dénoncée depuis plusieurs années par députés et sénateurs mais curieusement non sanctionnée.

[blockquote align=”center” cite=”Ludovic Grangeon”](…) sans parler du reste : défiscalisation, détaxation fiscale, crédit d’impôt, marge promoteur. C’est une véritable poule aux œufs d’or (…)[/blockquote]

Regardez bien le schéma ci-joint : Ce schéma est intéressant à plus d’un titre

Il suffit de modifier les chiffres en France et on y voit que les promoteurs éoliens DOUBLENT LA MISE par la revente des certificats carbone, sans parler du reste : défiscalisation, détaxation fiscale, crédit d’impôt, marge promoteur. C’est une véritable poule aux œufs d’or qui ne laisse que quelques milliers d’euros sur place…. On comprend mieux les appétits et certaines compromissions.

Un certificat carbone = 80 € / MWh (vente d’un « certificat » qui permet aux pollueurs de continuer à polluer n’importe où dans le monde)
Un MWh = 82€ assurés par la CSPE sur nos factures
On voit que la mise est triplée en Italie avec 140 € au MWh au lieu de 82€ en France.

Ce qui démontre que l’éolien pourrait être … GRATUIT, et que les promoteurs éoliens gagneraient encore de l’argent par les certificats carbone !
C’est pour cela qu’on installe des éoliennes là où il n’y a pas de vent (et encore moins en Sardaigne !)

[image title=”certificat carbone et mafia financière” align=”center” icon=”zoom” lightbox=”true” width=”600″ autoHeight=”true”]http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2012/10/cetificat-carbone.jpg[/image]

http://gruppodinterventogiuridicoweb.wordpress.com/2011/10/08/far-west-sardegna-speculazione-eolica-senza-alcuna-pianificazione/