Élections régionales 2015 en Auvergne : Lettre aux BOURBONNAIS

Savez-vous que le schéma de développement éolien de la région Auvergne, donne compatible à l’implantation d’éoliennes 92% de notre territoire, l’Allier et toute l’Auvergne également.
Des éoliennes partout dans les champs et pas en ville, ce qui explique, par ailleurs, qu’une majorité de français soit favorable à cette énergie.

On pourrait ne rien dire sur le sujet, bref, laisser faire. Mais, il y en a ras le bol du laisser faire

La fin des énergies fossiles tant de fois annoncées, finira par arriver. Alors vive les énergies nouvelles, dites renouvelables « solaire et éolien» ! Hélas! Intermittentes et trop subventionnées, elles ne règlent en rien la fin des énergies fossiles, tant et si bien que l’on va à la recherche d’encore plus d’énergies fossiles avec le gaz de schiste, et que pour pallier leur intermittence, en Europe, on relance de vieilles centrales à charbon ou pire encore, on en construit des neuves, sans oublier les centrales à gaz !
Alors que l’on veut réduire les gaz à effet de serre, on augmente la production charbonnière en Allemagne … Bref, toujours plus de pollution.

Ni les verts, ni toutes les classes politiques n’ont su résoudre le problème. Pourtant en écrasant des monopoles, et en développant la recherche, nous devrions y parvenir.

Laisser faire le développement de l’énergie renouvelable solaire et éolien, à quel prix ? Au prix du tellement plus cher, mais aussi de la dégradation de notre santé par l’exposition aux infrasons dont on préfère nier la nocivité.
Je ne vous parle pas non plus de cette France défigurée, avec ses plus beaux paysages complètement anéantis.

Laisser faire au détriment de la recherche, les très fortes subventions accordées, ont attiré des profiteurs, et nos élus les ont laissé prendre possession du domaine. Ainsi les éoliennes, avec des hauteurs vertigineuses, se dressent partout, sans emporter l’adhésion de nombreux riverains et ne sont rentables que pour les promoteurs en raison du scandaleux tarif d’achat obligatoire (le double du prix du marché de l’énergie). Et certains de ces élus n’ont aucun scrupule à modifier les lois pour encore en mettre un peu plus.

Laisser faire à tel point que l’on va bientôt ne plus vous demander notre avis.Il est grand temps que chacun réagisse.

Laisser faire la construction d’éoliennes à moins de 1000 mètres des habitations (500 mètres en France), alors que des rapports d’éminents spécialistes les signalent comme dangereuses, en raison des infrasons émis et demandent leur implantation à 1000 mètres, voire plus. C’est tout simplement scandaleux.
Alors que l’on peut donner plus de travail à nos entreprises, en économisant l’énergie, tout simplement en améliorant l’isolation des habitations.

Alors Bourbonnais, pour ne plus laisser faire, c’est maintenant qu’il faut user de la démocratie en allant voter aux élections régionales pour un candidat qui s’opposera à l’éolien, (mais attention aux promesses de campagne électorale !).
Et si vous n’avez pas confiance, déposez dans l’urne un bulletin : « NON AUX EOLIENNES » Certes votre vote sera nul, mais le message sera passé…

Parc éolien du Pays d’Huriel (Allier, Auvergne) : victoire des habitants et sévère sanction du juge administratif contre le commissaire enquêteur.

Après cinq ans d’un long et difficile combat, l’association “Eoliennes s’en naît trop” du pays d’Huriel vient d’obtenir de la cour administrative de Lyon un jugement sanctionnant sévèrement les acteurs institutionnels du projet.

En effet le jugement rendu le 28 octobre 2014 sanctionne sévèrement le Commissaire Enquêteur pour Méconnaissance de l’article R.123-22 du Code de l’Environnement, qui n’a pas respecté son obligation d’examen des observations recueillies au cours de l’enquête publique et sa motivation insuffisante de l’avis favorable qu’il a émis sur le projet.

Le juge a également annulé le jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 28 juin 2013 ainsi que les huit permis de construire délivrés le 12 janvier 2012 à la société MSE La Tombelle (sur les onze au total). Il a en outre condamné l’Etat à verser à l’association une somme de 1.500 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Petit rappel: Au départ, MSE La Tombelle (Maîa Eolis) avait déposé 11 permis de construire, un parc de 9 éoliennes + 2 postes de livraison.
Le préfet de Région avait accordé 8 permis le 12 janvier 2012 et refusé 3 permis. Ces 3 permis ont été ré accordé par le préfet de l’Allier le 3 septembre 2013 suite au jugement du TA de Clermont-Ferrand. Et l’association “Eoliennes s’en naît trop” a donc dû déposé aussi un recours contentieux au TA de Clermont-Ferrand pour les éoliennes E1, E2, E3, recours qui est toujours en instruction.

C’est une victoire, mais le combat est loin d’être fini. MSE La Tombelle (MAÏA EOLIS) a encore la possibilité de déposé une requête devant le Conseil d’Etat.

Par ailleurs, les communes voisines sont de nouveaux menacées, et une enquête publique a lieu en ce moment pour un parc de 8 éoliennes sur les communes de Quinssaines et Viersat.

[gview file=”http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2014/11/ep_viersat_quinssaines_141009.pdf”]

Bruit des éoliennes : faille dans les études d’impact

La récente décision de justice concernant le permis de construire du parc éolien de Chazemais (Allier, Auvergne) fait jurisprudence sur la nécessité pour les promoteurs de procéder à une analyse des émergences sonores des éoliennes par tranches de fréquences (ce qu’ils ne font jamais).

Ci dessous les arrêtés du Tribunal Administratif de Clermont Ferrand et de la cour Administrative d’Appel de Lyon aboutissant à cette jurisprudence, ainsi qu’une note “Contribution du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable : la problématique du bruit des éoliennes” :

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[gview file=”http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2014/10/2012-03-27_Jugement-A-Clermont-Ferrand.pdf”]
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[gview file=”http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2014/10/2012-12-18_Jugement-Cour-dAppel-de-Lyon.pdf”]
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[gview file=”http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2014/10/2007-01-09_Laerm_MEDDAAT_Contribution.pdf”]

Parc éolien de Chazemais (Allier) : victoire pour ses habitants.

C’est donc une nouvelle victoire pour les habitants de Chazemais qui s’opposent à la construction d’une centrale électrique éolienne disgracieuse et bien inutile, ce charmant village du bocage bourbonnais de l’Allier étant un des moins ventés de France, comme le prouvent les relevés de Météo France.

Le Conseil d’Etat, par décision en date du 15 octobre 2014, a cassé le jugement du 18 décembre 2012 de la Cour d’Appel de Lyon qui annulait celui du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand du 27 mars 2012 annulant lui-même le permis de construire des éoliennes à Chazemais en date du 4 janvier 2011.
Les parties sont renvoyées pour jugement sur le fond auprès de la Cour d’Appel compétente.

En attendant, c’est donc la décision du Tribunal Administratif qui s’applique et le permis de construire de Volkswind est annulé pour insuffisance de l’étude d’impact acoustique qui ne respecte pas la réglementation sur les émergences sonores.

Ci-joint le texte du jugement tel que publié sur le site internet du Conseil d’Etat.

[gview file=”http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2014/10/Jugement-du-15-octobre-2014.pdf”]

Une nouvelle centrale biomasse à cogénération à Commentry dans l’Allier

C’est une bonne nouvelle. Areva va installer une de ces centrales à biomasse à Commentry dans l’Allier, et qui aura la particularité d’être à co-génération. C’est à dire qu’elle produit à la fois de la chaleur et de l’électricité.
Ce projet est porté à quasi 50/50 pas l’état (Caisse des dépôts) et par Neoen, groupe spécialisé dans l’énergie, et devrait également servir de fournisseur de vapeur à la société Adisseo, firme locale du secteur de la nutrition animale. il est prévu pour un lancement en 2015.

Près de 60 millions d’euros seront investis pour une production de chaleur de 15 MWh, de 100 MWh d’électricité. Le projet espère créer 15 emplois sur le site et une centaine de façon indirect pour produire, entre autre, les 150 000 tonnes de matière nécessaire au fonctionnement de la centrale.

Nous ne pouvons que nous féliciter de ce type de projets qui ont un rendement fixe et très élevé par rapport aux éoliennes qui sont entrain de saccager les monts d’Auvergne et les bocages – jusqu’ici préservés – de l’Allier. Pour rappel, une éolienne ne produit en fait que 20% de sa puissance nominale (souvent 2 MW), alors qu’une centrale biomasse dépasse les 80% de facteur de charge.

Outre le fait de créer ne très nombreux emplois, cette production électrique est un bienfait pour la planète, car non seulement elle évite des tonnes de CO2 dans l’atmosphère, autant elle oblige l’entretien et l’exploitation raisonnées des parcs forestiers français ainsi que la récupération des déchets agricoles.

On notera tout de même que la filière bois dans l’Allier devra être capable de se structurer pour fournir une telle quantité de matière. Car autant le volume est disponible, autant il faut pouvoir le sortir et le structurer de façon industrielle. Car si cela créé de l’emploi rapidement, les parcelles, elles, mettent plus de temps à se structurer pour une telle exploitation ( cf http://www.usinenouvelle.com/article/la-belle-energie-de-la-biomasse.N204577 )

Espérons que les collectivités d’Auvergne adoptent plus largement encore la biomasse.

Sources :
http://www.caissedesdepots.fr/actualites/toutes-les-actualites/en-region-hors-menu/auvergne-neoen-et-la-caisse-des-depots-mobilises-pour-une-centrale-de-cogeneration-biomasse.html
http://lenergiedavancer.com/areva-construira-une-centrale-de-cogeneration-dans-lallier/2013/09/11/

La cour d’appel de Lyon annule l’annulation du permis de construire de 9 éoliennes à Chazemais

Le 27 mars 2012, suite à un recours introduit par deux habitants de la commune, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand avait annulé le permis de construire de 9 éoliennes géantes à Chazemais (Allier).

Le promoteur, la S.A.S. Ferme Éolienne de Chazemais, qui fait partie du groupe éolien allemand Volkswind, avait aussitôt introduit un recours après de la cour d’appel de Lyon. Par sa décision, notifiée le 18 décembre 2012, celle-ci vient de lui donner raison en annulant la décision du tribunal de Clermont-Ferrand. Les « considérant » justifiant ce jugement sont intéressants.

Rappelons que la décision en première instance était argumentée par la non prise en compte, dans l’étude d’impact présentée par le promoteur, de l’article R 1334-34 du code de la santé publique obligeant à respecter des limites d’émergences sonores par rapport au bruit ambiant non seulement en global (émergence globale) mais également dans des tranches de fréquences fixées par la loi, ce que l’on appelle les émergences spectrales. Dans le cas des éoliennes, cette disposition est particulièrement pertinente puisque ce sont dans les basses fréquences que ces machines sont les plus bruyantes (108 décibels) et que ce sont ces bruits très graves qui s’atténuent le moins avec la distance.

La fin du paragraphe 4 des « considérant » figurant dans le jugement est surréaliste : « si l’évaluation de cette émergence spectrale peut dans certains cas s’avérer nécessaire, … une telle nécessité ne ressort pas en l’espèce des pièces du dossier dès lors que l’étude acoustique, qui comporte d’ailleurs un tableau retraçant le spectre de puissance d’une éolienne et souligne ainsi la prédominance des basses fréquences, fournit des résultats d’émergence globale demeurés, pour l’essentiel, très nettement en deçà des limites fixées par l’article R 1334-33 du code de la santé publique ».

[blockquote align=”right”]La cour voudrait établir là une jurisprudence qui serait un cadeau extraordinaire à tous les promoteurs éoliens.[/blockquote]

La cour reconnaît donc que les bruits de basses fréquences sont dominants pour les éoliennes et on s’attendrait logiquement à ce qu’elle en tire le constat qu’il faut analyser particulièrement la propagation de ces basses fréquences par une analyse spectrale rigoureuse.

Eh bien pas du tout : selon la cour d’appel, si les limites fixées par l’article R 1334-33 du code de la santé publique sont respectées pour les émergences globales, on peut s’abstenir de procéder à une analyse spectrale, notamment dans les basses fréquences, pour vérifier que l’installation ne déroge pas à l’article R 1334-34 du même code !

Rien dans la suite de l’arrêt ne justifie sur le plan légal cette exonération des dispositions de l‘article R 1334-34 tant qu’on satisfait aux exigences de celles de l’article R 1334-33 alors que cet article R 1334-34 avait été ajouté en 2007 aux mesures légales pour renforcer celles-ci en tenant compte du fait que certaines machines sont particulièrement nocives dans certaines gammes de fréquences.

La cour voudrait établir là une jurisprudence qui serait un cadeau extraordinaire à tous les promoteurs éoliens, bien ennuyés par cet article R 1334-34 (qu’ils ne prennent quasiment jamais en compte dans leurs études d’impact tant il les gêne), d’autant plus que ce sont les bruits de basses fréquences qui sont les plus forts pour les éoliennes et qui s’atténuent le moins avec la distance.

Prochaine étape dans quelques mois au Conseil d’état qui devra trancher ce débat qui est appelé à faire jurisprudence.

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La forêt des Mouzières et la Zone de Développement Éolien

Bonjour à tous,

Ouf !  3 ans 6mois auront été nécessaires, pour obtenir un document qui nous confirme que la forêt des MOUZIERES (GAYETTE) est une zone où la biodiversité est remarquable. Pour preuve, je vous laisse lire le considérant de l’arrêté du Préfet.

Plus de 42 mois pour dénoncer le saccage programmé d’une forêt de FRANCE, pour y promouvoir l’éolien.

Des milliers de fillers, des centaines de lettres, des dizaines d’heures de réunion, pour faire reconnaître à l’évidence, ce que tout le monde savait. LA forêt des MOUZIERES (GAYETTE), et les étangs qui l’entourent forment une zone remarquable, par sa biodiversité et son espace paysagé.

Zone remarquable qui aurait pu être détruite face à l’appétit des promoteurs éoliens, je regrette que l’on ait pu proposer une telle zone pour y promouvoir l’éolien industriel.

Je remercie les nombreux élus qui ont défendu à nos côtés cette zone remarquable.

Je remercie les adhérents de BVF pour les efforts qu’ils ont déployés pour défendre cette forêt.

Je remercie les sociétés de protection de la nature, des animaux, de l’avifaune.

Je remercie tous ceux connus ou inconnus qui nous ont apporté leur soutien.

Je veux aussi vous dire au nom du bureau de BVF, que nous allons continuer auprès de stop Eole AUVERGNE,

et du collectif Allier citoyen a dénoncer le saccage programmé.

Nous déposons un recours auprès du préfet de la région Auvergne, Afin que les zones remarquables, comme la forêt des MOUZIERES soient clairement identifiées dans le SCRAE.

Je vous demande de largement diffuser ce message

Merci

JOYEUX NOEL .BONNES FETES DE FIN D’ANNEE

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Les certificats carbone, la poule aux oeufs d’or

La Commission de régulation de l’énergie répète depuis 2009 que les promoteurs éoliens gagnent beaucoup trop d’argent mais elle est encore au-dessous de la vérité …

Un groupe de défense italien a mis à jour les circuits financiers des éoliennes, fortement liés à la corruption et à la mafia : Le maire d’une commune de Sardaigne vient d’être arrêté avec une somme en liquide inexpliquée chez lui en billets de 500 € …

L’opération est gérée par Enel Green power, le même promoteur qui a monté l’opération dans l’Allier au Chemin de la Ligue, et a revendu l’opération à un curieux cabinet parisien avec un siège en Normandie , manipulation financière unanimement dénoncée depuis plusieurs années par députés et sénateurs mais curieusement non sanctionnée.

[blockquote align=”center” cite=”Ludovic Grangeon”](…) sans parler du reste : défiscalisation, détaxation fiscale, crédit d’impôt, marge promoteur. C’est une véritable poule aux œufs d’or (…)[/blockquote]

Regardez bien le schéma ci-joint : Ce schéma est intéressant à plus d’un titre

Il suffit de modifier les chiffres en France et on y voit que les promoteurs éoliens DOUBLENT LA MISE par la revente des certificats carbone, sans parler du reste : défiscalisation, détaxation fiscale, crédit d’impôt, marge promoteur. C’est une véritable poule aux œufs d’or qui ne laisse que quelques milliers d’euros sur place…. On comprend mieux les appétits et certaines compromissions.

Un certificat carbone = 80 € / MWh (vente d’un « certificat » qui permet aux pollueurs de continuer à polluer n’importe où dans le monde)
Un MWh = 82€ assurés par la CSPE sur nos factures
On voit que la mise est triplée en Italie avec 140 € au MWh au lieu de 82€ en France.

Ce qui démontre que l’éolien pourrait être … GRATUIT, et que les promoteurs éoliens gagneraient encore de l’argent par les certificats carbone !
C’est pour cela qu’on installe des éoliennes là où il n’y a pas de vent (et encore moins en Sardaigne !)

[image title=”certificat carbone et mafia financière” align=”center” icon=”zoom” lightbox=”true” width=”600″ autoHeight=”true”]http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2012/10/cetificat-carbone.jpg[/image]

http://gruppodinterventogiuridicoweb.wordpress.com/2011/10/08/far-west-sardegna-speculazione-eolica-senza-alcuna-pianificazione/

La « Rolls Royce » des éoliennes encore en panne

Après une panne générale du réseau puis un arrêt total pour cause de câble, les éoliennes du Chemin de la ligue (Montagne Bourbonnaise, Allier, Auvergne) sont mystérieusement à l’arrêt depuis plusieurs jours. Aucun communiqué, aucune nouvelle, alors que cette installation bénéficie de l’avantage exorbitant de l’obligation d’achat publique. C’est la troisième panne grave après seulement 18 mois de fonctionnement.

Le taux de disponibilité réelle de cette installation atteint un niveau inquiétant alors qu’elle est récente et que les promoteurs avaient assuré mettre en service la « Rolls Royce » des éoliennes. Personne n’est sur place puisque cette opération n’a créé aucun emploi et qu’elle est surveillée par ligne téléphonique à distance depuis l’étranger. Aucune consigne n’est à la disposition des mairies riveraines ou des habitants.

Comme pour l’opération voisine de Peyrelevade, le manque de vent menace t il l’équilibre financier ? La maintenance semble à l’abandon. Un technicien à temps partiel semble avoir été recruté par petite annonce, sans qualification particulière demandée, alors qu’il s’agit d’installations à haute tension ???

Ludovic Grangeon

[image align=”center” icon=”zoom” lightbox=”true”]http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2012/09/annonce-poste-emploi-eolien.png[/image]