Perturbations des trajectoires aériennes, un nouveau danger grave éolien révélé par une étude australienne.

Dans l’étude australienne ci jointe très complète et fouillée, il est démontré que les perturbations des éoliennes atteignent 15 km et perturbent les trajectoires aériennes.

Jusqu’à présent on parlait des problèmes de radars et de navigation (tout aussi graves) mais pas de celui là. De nombreux aérodromes jusqu’ici exclus des études sont concernés, y compris dans des installations déjà en fonctionnement. De nombreux aérodromes sont en bordure de mer et vont être concernés par l’off shore, avec des sites touristiques qui vont être sinistrés jusqu’à 30 km des côtes. Les graphismes sont à ce titre impressionnants.

[icon_link style= »chain » color= »red » href= »http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2012/05/WindTurbines-2.pdf » target= »_blank »]Lire l’étude sur les perturbations éoliennes[/icon_link]
(PDF de 2,6 Mo, soit 5 secondes de délais d’affichage en moyenne

[note]
Traduction de l’anglais du mail d’un aviateur australien :

De: Richard Thompson
Le: Mardi, 9 Novenmbre 2009 09:13
A: ralph@xxxx.com.au
Objet : Wind Turbines

Salut Ralph,

Désolé pour le retard. Ont été très occupés avec l’organisation de notre journée portes ouvertes pour notre aéroport. Vous avez votre texte, et donc mon adresse e-mail. Serait un plaisir d’avoir votre retour sur le point suivant.

En Septembre 2008, je volait avec un ami de Pasco WA (KPSC) vers 1W1 terrain Grove WA, dans un Aero Commander 680E. Alors nous volions le long de la rivière Columbia mon ami qui est un pilote agé de plus de 20 000 heures de vol m’a demandé si je savais quelque chose au sujet des éoliennes car il y en a beaucoup le long des crêtes près de la rivière.
A ma réponse négative, il me fit positionner l’appareil dans une plongée à faible profondeur vers la rivière visant à passer derrière la dernière turbine d’une des rangées. Ce qui m’a permis d’identifier une voie d’évacuation. Passant derrière la turbine à environ un tiers du diamètre sur la hauteur et environ 100 mts derrière elle, l’avion a fait ce qui suit puis a chuté instantanément d’environ 100 m, sortant vers le bas du diamètre. Cela ressemble beaucoup à un mauvais trou d’air, il y avait aussi un sentiment d’une absence totale de l’autorité de contrôle. La seule chose qui a arrêté l’appareil d’environ 160 kts de prendre contact avec le sol était l’élan et le fait que le sol a plongeait à l’écart de la rivière. J’ai estimé le vent dominant à environ 30kts à l’époque. Si j’avais été dans un avion plus léger moins puissant, je crois que j’aurais touché le sol. En conséquence il est certain que cette expérience à mis à jour un danger pour la santé.

Une autre chose que j’ai remarqué, c’est que la nuit, les feux d’avertissement rouges clignotent par intermittence à travers les lignes. C’est assez déroutant car vous ne savez pas vraiment où ils sont tous au même moment. Cela est très dangereux dans une zone où les aéronefs sont en descente dans un aéroport ou en approche à basse altitude.

Par conséquent de cette expérience personnelle je pense qu’avoir des éoliennes près d’un aéroport est particulièrement dangereuse. Tout aéronef dans le circuit serait inopérant dans la zone sous le vent des turbines. Et cela lors d’une phase critique et la plus dangereuse du vol, à faible vitesse et à proximité du sol.

Hope this helps.

Richard Thompson

[/note]

Ludovic Grangeon

Sience & Vie : Eoliennes, Le vent tourne !

Un article un peu ancien mais qui n’a pas vieillit et qui reprend, avec le sérieux de Science & Vie, la problématique des éoliennes industrielles à axe horizontal (les vieux moulins obsolètes qu’on installe chez nous).
Attention le fichier est un peu lourd (4,4Mo), vous devrez surement patienter quelques secondes avant son affichage.
Bonne lecture !

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Comprendre un projet éolien : les étapes de la procédure

Voici en pièce jointe un excellent recueil de ce qu’il faut savoir au sujet des procédures d’implantation des éoliennes : Zones de Développement Eolien, permis de construire, compétences des communes, l’association Laizon Environnement nous livre la dernière version de son travail en date du 20 février 2012. Bonne lecture et bonne diffusion !

[icon_link style= »link » color= »green » href= »http://www.allier-citoyen.com/wp-content/uploads/2012/02/procedures-eoliennes-ZDE-laizon-environnement-20-fev-2012.pdf » target= »_blank »][highlight type= »light »]Télécharger « PROJETS ÉOLIENS : LES ÉTAPES DE LA PROCÉDURE », association Laizon Environnement, 20 février 2012.[/highlight][/icon_link]

Rapport sur la Gouvernance Environnementale de Bertrand Plancher

Information communiquée par l’association AREN :

Voici le Blog de concertation pour la mission confiée par le Président de la République à Bertrand Pancher :
Le 22 septembre dernier, le Président de la République me confiait une mission afin de trouver les moyens d’améliorer la gouvernance environnementale dans notre pays.(lettre de mission du Président de la République).
Jusqu’à présent, j’ai eu le plaisir de rencontrer un grand nombre d’acteurs concernés par la question, mais la concertation ne serait rien sans l’avis du grand public.
Je vous invite donc à naviguer à votre guise à travers les diverses sections de ce blog afin que vous formuliez, vous aussi, les propositions qui méritent de figurer dans ce rapport jusqu’au 1er juin.

[icon_link style= »globe » color= »green » href= »http://gouvernanceenvironnementale.wordpress.com/2011/03/25/bonjour-et-bienvenue/ » target= »_blank »][highlight type= »light »]Voir la suite sur le blog Gouvernance Environnementale[/highlight][/icon_link]

Etude : Le regroupement spontané de citoyens, un indicateur de déficit démocratique.

Les citoyens se lèvent spontanément quand des projets sont forcés sur leur territoire et affectent leur appartenance au milieu.
Cette levée de boucliers est un indicateur de déficit démocratique et démontre que les citoyens n’ont pas le sentiment d’avoir été entendus. Les regroupements spontanés des citoyens du Québec des 3 dernières années dans la filière énergétique indiquent également que le modèle de développement est à revoir.

En fait, non seulement le modèle de développement de la filière énergétique est à revoir, mais le modèle de développement tout court, pour permettre d’analyser les coûts/bénéfices des projets non seulement en fonction de la composante de l’économie, mais de l’ensemble de ses composantes et de les mesurer sur un même pied d’égalité.

La croissance n’est pas nécessairement synonyme de progrès et le PIB ne peut servir de mécanisme décisionnel à lui seul. Les citoyens réclament également une institution indépendante pour évaluer ces projets, car pour le moment ils se sentent abandonnés par leurs institutions.

[icon style= »chain » color= »green »]Télécharger l’étude sur le site de l’EPAW[/icon]

Mireille BONIN, Les regroupements spontanés de citoyens, un indicateur de déficit démocratique,
communication au colloque annuel du Secrétariat international francophone pour
l’évaluation environnementale (SIFÉE), Yaoundé (Cameroun), septembre 2011, 6 p.

Quelques observations sur les contentieux relatifs aux ZDE

L’analyse de décisions récemment rendues par les juridictions administratives permet d’apporter des réponses à quelques questions qui ne sont pas sans importance.

1° – Qui peut former un recours contre la création d’une ZDE ?

Jusqu’à une date relativement récente, les juridictions administratives n’avaient pas donné de réponses claires à cette question.
Ainsi, un jugement du TA de Montpellier (21 novembre 2008 Mme Goulois req n° 0606366) a considéré que « la ZDE est un document à vocation électrique (sic) ) qui n’emporte par lui-même aucun impact sur l’environnement ».

Le TA de Clermont Ferrand a jugé ( 28 avril 2010 Mme Cadeboscq-Bernardet et autres req n° 902141) que « la création d’une telle zone emporte seulement des effets juridiques pour les producteurs d’électricité et l’obligation pour EDF de racheter l’électricité ainsi produite à un prix fixé par voie d’arrêté… ».

Ces jugements, dont la principale caractéristique consistait à interpréter l’art. 10-1 de la loi du10 février 2000 (1) de façon extrêmement restrictive (les ZDE étant considérées comme n’ayant aucun impact sur l’environnement), aboutissaient à refuser de reconnaître tout intérêt à agir contre la création d’une ZDE aux associations de défense de l’environnement et aux tiers dont le domicile pourrait se trouver à l’intérieur ou à proximité du périmètre d’une telle zone : autant dire que cette « jurisprudence » (en fait il s’agissait de quelques jugements atypiques) a été bien accueillie par les développeurs de parcs éoliens…
Mais, par un important jugement rendu le 16 avril 2010 (affaire : Association RABODEAU ENVIRONNEMENT Req n° 318067), le Conseil d’Etat a très clairement condamné une telle interprétation de la législation relative aux ZDE.

En effet, ce jugement souligne « qu’un arrêté portant création d’une zone de développement de l’éolien a pour objet la définition d’un périmètre privilégié par les autorités publiques pour l’implantation des éoliennes ; qu’il repose sur une appréciation comparative et globale, à l’échelle d’un vaste territoire, des regroupements qu’il convient de favoriser dans le but notamment de respecter les paysages et les sites remarquables et protégés » …..
Et le CE conclut « qu’au regard cet objet, l’association RABODEAU ENVIRONNEMENT, dont les statuts lui donnent pour mission la protection de l’environnement dans les alentours de la zone concernée et qui dispose de la capacité à agir en justice, ainsi que M.A, qui réside dans la commune limitrophe de la zone, justifient d’un intérêt suffisant pour agir contre l’arrêté interdépartemental du 12 février 2008 par lequel le préfet des Vosges et le préfet du Bas-Rhin ont créé une zone de développement de l’éolien… »

2° – Une Communauté de communes (EPCI à fiscalité propre) qui dépose auprès d’un préfet une demande de création d’une ZDE doit justifier que la compétence l’habilitant à accomplir cet acte lui a été transférée par les communes qui lui sont rattachées.

A quoi reconnaît-on que ce transfert a été effectivement réalisé dans des conditions conformes aux lois et règlements applicables ?

La circulaire du 19 juin 2006 diffusée conjointement par le Ministre de l’Ecologie et du Développement durable et par le Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie avait apporté une réponse à cette question (Voir l’annexe « questions-réponses sur les ZDE »).

Cette circulaire précisait : « La compétence spécifique création de ZDE ne peut être rattachée à aucune des compétences que les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale) exercent de droit au lieu et place des communes. Elle ne peut pas être transférée de droit à un EPCI à fiscalité propre.Elle doit donc faire l’objet d’un transfert des communes vers l’EPCI à fiscalité propre suivant les règles de droit commun prévues par l’article L.5211-17 du Code général des collectivités territoriales »

Cependant, les Communautés de communes (ou des préfectures saisies d’une demande de création de ZDE) ne s’estimaient pas liées par ces instructions dans la mesure où elles figuraient dans un texte non réglementaire.

AG de la FED du 18 juin 2011

Le Conseil d’Etat a mis un point final à toute controverse en la matière.
Dans l’arrêt RABODEAU ENVIRONNEMENT précité, la Haute juridiction a jugé que, pour qu’un EPCI à fiscalité propre puisse
disposer de la compétence spécifique « proposition de création de ZDE » appartenant à une commune adhérente, il faut :

  • 1° que cette commune ait délégué sa compétence en matière d’énergie renouvelable à la communauté de communes par un acte de transfert,
  • 2° que cet acte de transfert concerne la création et la délimitation d’une ZDE.
    Les TA rendent désormais des jugements conformes à l’arrêt du CE (2)
  • 3 ° Les communes ou les Communautés de communes (EPCI à fiscalité propre) qui décident d’engager une procédure de demande de création d’une ZDE sont-elles tenues d’organiser des actions d’information à l’intention du public concerné par la future ZDE ?

Jusqu’à une date récente, la réponse à cette question n’était pas du tout certaine : les préfets des départements se référaient à la circulaire du 19-6-2006 (annexe 3) prévoyant une démarche de la part des collectivités pour informer leurs habitants concernés par les projets de périmètres, mais ils insistaient sur le fait qu’il s’agissait là d’une «  préconisation » et non d’une  obligation.

Le CE a mis fin à cette incertitude. En effet, la Haute juridiction administrative, dans l’important arrêt déjà cité (Affaire Association RABODEAU ENVIRONNEMENT. req. n° 318067) :

  • a souligné que : « Le 4° du I I de l’article L 110-1 du code de l’environnement consacre le principe de participation, selon lequel(…) le public est associé au processus d’élaboration des projets ayant une incidence importante sur l’environnement ou l’aménagement du territoire. »
  • puis a constaté dans l’affaire qui lui était soumise que « la décision attaquée a fait l’objet d’une concertation avec le public, comportant l’organisation de réunions et de débats publics, ainsi que la tenue d’un comité de pilotage regroupant notamment des élus et des associations de protection de l’environnement », de sorte que le principe de participation n’a pas été méconnu.

Autrement dit, la décision du préfet saisi d’un projet de ZDE doit être précédée d’une concertation avec le public.Le CE ne précise pas les critères auxquels doivent répondre les actions d’information pour satisfaire aux exigences du principe de participation, mais il se réserve d’examiner si ces actions sont suffisantes ; ce qui est important c’est que, grâce à la jurisprudence de la plus haute juridiction administrative,l’obligation d’informer le public se trouve intégrée dans la procédure de ZDE, ce que les textes ne prévoyaient pas explicitement.

4° – Quels motifs apparaissent le plus souvent admis par les TA pour annuler, sur le fond, les arrêtés préfectoraux créant une ZDE ?

Les jugements récents donnent quelques indications sur les motifs de droit qui sont généralement retenus par les TA pour annuler, sur le fond, les arrêtés de création de ZDE (ou pour confirmer les refus des préfets de créer une ZDE).
Exemples :

  • insuffisance des études au regard du potentiel éolien (CAA de Nancy 16 décembre 2010 Communauté de communes de Haute Saulx Req 09NC01912 ; TA de Marseille 4 décembre 2008 Req 0703746)
  • bien-fondé du refus préfectoral motivé par le respect de la protection des paysages (CAA Nancy 20 janvier 2011 Communauté de communes du Pays Sedanais Req n° 10NC00090).

Les annulations motivées par des irrégularités de procédure apparaissent sensiblement plus nombreuses.

(1) C’est dans cet article 10-1 de la loi du 10 février 2000 que se trouve la définition de la ZDE
(2) Voir notamment :
– TA de Caen 13 mai 2011 Commune de la Haye du Puits Req 1001410
– TA de Poitiers 22 avril 2010 Association pour la sauvegarde de la Gartempe Req n°0901090
– TA de Poitiers 1er juin 2011 Association Vent de Gâtine Req 0900982 (la compétence invoquée par
la communauté de communes pour justifier le dépôt d’une demande de création de ZDE ne
concernait pas la création et la délimitation d’une ZDE).

Test : Connaissez vous vraiment les éoliennes ?

Question / réponse rédigé par Thierry Jacaud, rédacteur en chef du magazine [icon style= »globe » color= »green »]L’écologiste[/icon] et président de l’association « Les amis du bocage bourbonnais » membre du Collectif Allier Citoyen.

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Cliquez pour commencerConnaissez vous vraiment les éoliennes ?

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Etude : Comprendre la procédure d’implantation des éoliennes pour savoir agir

Etude produite par l’association Laizon Envionnement, datée du 23/07/2011 :

Ce document PDF est très précieux. Il présente les procédures complexes d’implantation des éoliennes, indispensable pour agir contre un projet éolien. Cette action doit, suivant l’état d’avancement du projet, s’orienter vers différents acteurs décisionnaires (élus, préfecture, etc …) afin que le recours est la portée et la validité nécessaire.
Quand on est un simple citoyen néophyte à la question, les éoliennes seront déjà installées avant même que vous ayez compris ce qui vous arrive. Vous essaierez bien de vous débattre, maladroitement, et vous ne saurez récolter que le mépris des médias, le dédain de la préfecture et l’hostilité des élus locaux qui ont rêvé toutes les nuits de ces belles tourniquettes (et des quelques dizaine de milliers d’euros de recettes pour la commune).

Bref, ce document vous permettra de définir un angle d’attaque intelligent et d’aller plus avant dans la compréhension des rouages complexes dont se servent les experts promoteurs éolien pour étouffer les gueux qui oseraient s’opposer à eux ou, pour intoxiquer les élus locaux qui sont souvent bien moins compétents que leurs administrés (et on ne peut pas leur en vouloir).

A noter que l’entrée en vigeur du classement en ICPE des éoliennes (27 aout) et que celui ci est en cours d’étude par l’association.
Vous retrouverez cette étude dans l’espace dédié aux [icon style= »link » color= »magenta »]études sur les éoliennes[/icon] sur notre site.

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Cliquez pour agrandir et consulter l’étude dans son ensemble
procédure implantation éoliennes
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Article du journal Connaissance de la Chasse sur les éoliennes et leur danger pour la faune (en plus du reste)

Dans la montagne bourbonnaise, des habitants du mont signalent une augmentation du nombre de renards et blaireaux croisant la route de Chatel Montagne à Vichy située à 10km des 6 éoliennes géantes du chemin de la ligue.
Coincidence, le journal [icon style= »globe » color= »green »]Connaissance de la chasse[/icon] consacre une partie de son édition mensuelle d’août 2011 (n°424) aux éoliennes et à leur impact sur le gibier et l’activité de la chasse.

Bonne lecture.